Bonjour,
merci f1oren, je ne le retrouvais pas.
Quant au droit d'auteur, aucune société implantée en France ne peut l'ignorer.
Les logiciels eux-mêmes sont protégés par le droit d'auteur. Comment un éditeur pourrait-il l'ignorer ?
Si tu jetais un œil aux contrats de licence des produits Adobe, tu pourrais te faire une petite idée des capacités de leurs services juridiques…
D'autre part, pour le cas où tu l'aurais perdu de vue, le Code de la propriété intellectuelle s'impose à tous, qu'on le veuille ou non.
C'est ce qu'on appelle en droit français une disposition d'ordre public
Henri, je me trompe ou c'est le sens de ma proposition d'hier après-midi ?
Du coup, sur ta suggestion, je me suis fait le paramètre prédéfini sans métadonnées
C_Lucien
